Quelle licence pour les ressources que vous produisez ?

Un outil pour préciser dans quelles conditions on peut utiliser votre travail.

Article mis en ligne le 20 mai 2021

par Jacques Faverjon

Contrairement à ce que l’on peut trop souvent penser, les travaux diffusés par leur auteur (sur internet et ailleurs) ne sont pas libres de droits ! Par défaut, le droit d’auteur s’applique à ces œuvres. On ne peut donc pas les utiliser ou les partager, seulement les consulter.

Si on souhaite permettre aux internautes (ou aux collègues) de rediffuser ou modifier nos travaux, il faut l’indiquer explicitement.

Pour que cela soit facilement lisible, l’association à but non lucratif « creative commons » dont la finalité est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standard de leur pays, jugés trop restrictifs, propose un jeu de licences que l’on peut adapter en fonction de ce que l’on veut autoriser.

Le jeu de licences choisi est indiqué au début ou à la fin du document grâce à des icônes regroupées dans un cartouche.
Vous allez donc pouvoir indiquer :

  • que vous souhaitez que l’on vous cite comme auteur si on ré-utilise votre travail
  • que vous ne souhaitez pas qu’on l’utilise à des fins commerciales
  • que vous n’autorisez pas que l’on fasse des modifications ...

Pour générer le cartouche correspondant à vos choix, l’association Creative commons propose un générateur très simple : en fonction de vos choix, il vous propose un cartouche à télécharger ou un code à intégrer dans une page internet.

Voici par exemple le jeu de licences associé à cet article :
Licence Creative Commons
Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

Elle indique que vous pouvez réutiliser et modifier l’article en citant son auteur et en y associant un jeu de licences identique mais que vous ne pouvez pas le commercialiser.